Mise à jour de l'état des versements au 31/12/2022
Le 17/01/2023 à 16h23 par AD 93
Les Archives départementales ont pour mission principale la collecte et la conservation des archives publiques historiques produites dans le département.
 
Ces archives publiques proviennent de l’ensemble des administrations et organismes chargés d’une mission de service publics installés en Seine-Saint-Denis ; leur entrée aux Archives départementales fait l’objet d’un versement, ensemble cohérent de dossiers provenant d’un même service et pris en charge à une date donnée.
 
La liste de tous les versements d’archives publiques ou « état des versements » vient d’être mis à jour avec l’ensemble des versements entrés jusqu’au 31/12/2021 et publié sur notre site internet.
 
Il s’agit d’une mise à jour majeure qui actualise la version précédente,rédigée courant 2008 et mise en ligne en décembre 2010.
 
Tous les versements d’archives publiques réalisés de 2008 à décembre 2021 ont été ajoutés et sont désormais accessibles à la connaissance des lecteurs.
Comme pour la version précédente, les versements ont été répartis par services producteurs, structurés eux-mêmes en 5 catégories :
  • Conseil départemental.
  • Préfecture et souspréfectures.
  • Services déconcentrés de l’État.
  • Juridictions.
  • Autres services producteurs d’archives publiques.
 
Les registres d’état civil et les archives des notaires ne figurent pas dans cet état des versements. Ces documents sont accessibles directement par une rubrique spécifique de l’état des fonds : actes d’état civil ; archives des notaires.
 
De janvier 2008 à décembre 2021,ce sont 991nouveaux versements représentant un total de 7010 mètres linéaires qui sont entrés dans nos collections et documentent les actions et politiques publiques des administrations en Seine-Saint-Denis.
 
Cet état des versements sera désormais mis à jour régulièrement, en début de chaque année, avec les versements entrés l’année précédente.
 
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