Documents retirés de la consultation

Information à nos publics

Conformément à la circulaire du 5 août 2015 relative aux préconisations pour la prise en compte du risque d’exposition à l’amiante dans les services d’archives, les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis ont la responsabilité d'éviter tout risque de contamination par l'amiante des personnes au contact des archives, les agent·e·s comme les lecteurs et lectrices.
 
Des campagnes de test sont donc menées pour détecter l'éventuelle présence d'amiante dans les fonds que nous conservons.
 
Ces fonds, si les tests s'avèrent positifs, sont retirés de la consultation pour les publics et pour les personnels. Des solutions sont recherchées (numérisation, décontamination…) mais en tout état de cause, les fonds ne seront pas disponibles avant quelques années le temps de mettre en place ces solutions.
 
Les résultats des tests sont disponibles sur demande en salle de lecture ou par courriel.
 
Dans le cas d’un besoin impérieux d’accès à un document concerné par cette mesure sanitaire, vous pouvez nous faire une demande de test sur une cote précise, par mail (ad93@seinesaintdenis.fr). Votre demande sera évaluée en fonction des priorités de la prochaine campagne de test.
 
Les fonds indisponibles à ce jour sont les suivants ; toutefois, pour certains d’entre eux, des tests complémentaires ont permis de lever la suspicion pour certaines cotes spécifiques (notamment la Fédération syndicale mondiale, l’enregistrement de Pantin et l’enregistrement de Saint-Ouen). N’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus.
 

Archives publiques

Conseil départemental

  • Circonscription de service social - Les Pavillons-sous-Bois, versement 3046W
  • Comité de gestion des œuvres sociales du département de la Seine-Saint-Denis, versement 1488W
  • Direction des affaires domaniales et juridiques, versement 1159W
  • Direction départementale de l'action sanitaire et sociale, versements 1475W, 1606W, 1617W et 1650W
  • Direction de l'enfance et de la famille, versement 1561W
  • Direction générale du conseil général, versement 2216W
  • Direction de l'organisation et de l'administration, versement 1552W
  • Service administratif du Conseil général, versements 1694W, 1725W, 1765W, 3197W et 3201W
  • Service départemental de l'architecture et du patrimoine, versement 2588W

Préfecture

  • Bureau des affaires foncières, versement 1293W
  • Bureau des élections et des affaires militaires, versement 1291W
  • Bureau de l’organisation administrative, versement 1268W

État

  • Direction départementale de l'équipement (permis de construire), multiples versements concernés
  • Office national des anciens combattants et des victimes de guerre, versements 2250W et 2256W

Juridictions

  • Tribunal d’instance de Saint-Ouen, versements 2716W, 2717W, 2718W, 2719W, 2720W et 2721W
  • Tribunal des Prud'hommes, versement 1621W

Établissements publics

  • Manufacture des Tabacs et Allumettes de la Seine-Saint-Denis, versement 1 ETP

Enregistrement

  • Bureau de Pantin, multiples versements concernés
  • Bureau de Saint-Ouen, versement 1601W

Archives privées

  • Fédération CGT du spectacle, fonds 65J
  • Fédération syndicale mondiale, fonds 450J
  • Journal l’Humanité (archives papier), fonds 243J
  • L’Hirondelle (SCOP de construction de logements), fonds 232J

Archives iconographiques

  • Journal l’Humanité (collection d’affiches), fonds 102FI

 

 

Vous pouvez télécharger la liste complète des fonds concernés ici.