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Etat général des fonds
Etat général des fonds
Cotes extrêmes : FRAD093 |
Présentation du contenu
Les Archives de la Seine-Saint-Denis conservent les archives produites par les services publics du département depuis sa création en 1964-1968, ainsi qu'une partie des archives publiques relatives à l'administration de ce territoire du Moyen Age aux années 1960. Elles détiennent également les...
...Mode de classement
La présentation des fonds est ordonnée selon un cadre de classement méthodique, qui vise à décrire de façon synthétique l'ensemble des fonds d'archives et des ressources documentaires conservées aux Archives départementales.
Modalités d'accès
La consultation des documents originaux en salle de lecture est régie par le code du patrimoine pour les archives publiques et par les dispositions figurant dans les contrats de dépôt ou de don pour les archives privées.
Instruments de recherche
Pour approfondir une recherche et trouver les références précises des documents il faut se reporter aux répertoires et inventaires des fonds concernés. Un grand nombre de ces instruments de recherche sont accessibles à partir de l'état des fonds.