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1991 (juin).

1991 , 511J/64  
Contexte :
Groupe Alsthom Atlantique puis GEC Alsthom. > Comité central d'entreprise. > Réunions. Dossier type : ordre du jour, convocation, convention de conversion du Fonds national de l'emploi, tracts syndicaux, brochures de formation, notes manuscrites, notes d'information, lettre d'information, avis du Comité d'établissement, procès-verbaux, coupures de presse, déclarations syndicales, comptes rendus des sessions plénières, rapport de d'expert comptable, exposés du président, liste des représentants, projet de résolution, projet d'ordre du jour, courrier, intervention de la CGT, notes, communiqué de presse, rapport du PDG, rapport des actionnaires, bilans sociaux, procès-verbal du Conseil d'administration, déclarations syndicales communes, projet de contrat de solidarité, projet d'accord, courrier, rapport d'analyse financière, liste des représentants, copie de décision de justice, avis, conférence de presse, étude de projet de licenciement collectif, rapports de gestion, accord salarial, projet de plan de formation. > Groupe GEC ALSTHOM.

ALSTHOM Atlantique Usine d'Aytré, La Rochelle.

1982-1993 , 511J/122  
Contexte :
Entreprises et filiales des groupes GEC Alsthom et Alcatel Alsthom. Dossier type : courrier, déclarations des syndicats, revues de presse, notes, communiqué commun, liste des représentants syndicaux, interventions, notes manuscrites, notes de synthèses, projet de rapport, bulletin d'information, comptes rendus de réunions, fiches de présentation des entreprises, rapports des commissaires aux apports, projet de coopération, notes historiques, brochures, tracts syndicaux, projets de fermetures, brochures d'entreprises, courriers manuscrits, procès-verbaux des CE et CCE, rapports aux CE, étude, organigramme, rapport de gestion, communiqués, copies de courrier électroniques, comptes sociaux, projet de plan social, rapports annuels, accord, liste d'établissements, convention FNE, pétitions, bilan social. > Filiales et entreprises en France.

Politique de la consommation et de la concurrence : brochures portant sur les consommateurs, la politique de la concurrence de la Communauté européenne, essai d'analyse sur la hausse des prix, études sur l'inflation et la crise du capitalisme, instruction sur le contentieux de la DGCP, Guide de l'enquêteur; notes sur la politique commerciale, les activités commerciales, l'équipement commercial, l'économie commerciale, la législation et réglementation commerciales.

1945-1976 , 483J/94  
Contexte :
Fonds du Syndicat national des agents de la Direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes CGT (SNACC-RF CGT).
Publications. > Documentation.

Congrès international de l'éducation laïque de la Ligue internationale de l'enseignement et de la culture, Paris, 18-24/07/1966 : guide du congrès, programme, note de salutation, déclaration de principe, signature de la déclaration de principe, rapport, contributions, intervention manuscrite de la FISE.

juillet 1966 , 101J/97  
Contexte :
101J - Fonds de la Fédération internationale syndicale de l'enseignement (FISE).
Conférences internationales. > Conférences syndicales internationales de l'enseignement.

1983-1986.

1983-1986 , 453J/153  
Contexte :
Fédération CGT des Tabacs et Allumettes.
Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (SEITA). > Gestion du personnel. > Notes de la direction générale. > Dossiers thématiques constitués sur la base des notes. > Rémunération. > Politique salariale. Dossier type : études salariales, grilles d'évolution des emplois et salaires, correspondance, notes, bulletins d'information syndicale, circulaires, accords, comptes rendus de réunions, déclarations syndicales, documentation (éléments classés par ordre chronologique).