Tables des acquéreurs de 1705 à 1768.
Document en cours de numérisation.
Ce formulaire permet de rechercher les tables de successions et d'absences des bureaux de l'Enregistrement de la Seine-Saint-Denis, ainsi que quelques tables thématiques (tables des baux, tables des vendeurs...). Les tables numérisées couvrent la période de 1705 à 1968.
Les tables sont organisées par bureaux, dont le ressort géographique a pu évoluer dans le temps. Néanmoins, vous pouvez également rechercher par commune.
Le décès est enregistré dans le bureau dont dépend la commune du dernier domicile du défunt, pas selon le lieu du décès. Cette formalité peut parfois prendre plusieurs mois (notamment en période de guerre). N'hésitez pas à consulter les tables suivantes si vous ne trouvez pas le décès recherché.
Enquête nationale auprès des internautes des sites d'archives
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Document en cours de numérisation.
Pour les années 1905 à 1910, on constate un double enregistrement au bureau de Saint-Denis et dans les bureaux nouvellement créés (Aubervilliers et Saint-Ouen).
Tables des successions payées. Document en cours de numérisation.
Ancien bureau de Belleville, soumis à la juridiction de l'enregistrement de Pantin.
Tables des successions et absences collatérales payées.
Paroisses d'Aubervilliers, La Chapelle, Saint-Denis, La Courneuve, Saint-Ouen. Document en cours de numérisation.
Document en cours de numérisation.
Paroisses de Sainte-Croix, Saint-Marcel, Saint-Martin, Saint-Michel, Les Trois Patrons. Document en cours de numérisation.