Archives modernes : de la Révolution à la création du Département (1964)

  • Modalités d'entrée :

    Présentation

    Comme les archives anciennes, les fonds publics postérieurs à la Révolution française proviennent pour la plupart de la dévolution des archives des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise. Ils émanent d’institutions ayant eu leur siège dans le territoire de l’actuelle Seine-Saint-Denis ou sont constitués de dossiers extraits de leurs fonds d’origine car relatifs à des communes aujourd’hui situées en Seine-Saint-Denis.

  • Présentation du contenu :

    Les instruments de recherche existants ne permettent pas toujours de déterminer avec précision le producteur des documents décrits. Cependant la grande majorité de ces fonds provient des services préfectoraux de la Seine et de la Seine-et-Oise.

  • Mode de classement :

    En fonction des modes de classement opérés aux Archives de la Seine et de la Seine-et-Oise, les bornes chronologiques dépassent souvent celles fixées par le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (1790-1940). C’est la raison pour laquelle il a été choisi de présenter ici les fonds des institutions et services dont le ressort couvrait tout ou partie des quarante communes de l’actuelle Seine-Saint-Denis jusqu’à la création de ce nouveau département (loi du 10 juillet 1964). Les documents produits ou reçus par les nouveaux services constitués en application de ce texte sont décrits sous la rubrique Archives contemporaines: de 1964 à nos jours.

  • Documents séparés :

    Ces fonds sont riches mais souvent lacunaires. Les dossiers de portée générale, instruits au niveau départemental, restent conservés aux Archives de Paris et des Yvelines, ainsi qu’aux archives de la préfecture de police de Paris (voir Archives départementales de la Seine-Saint-Denis, Les Sources sur la Seine-Saint-Denis. Guide d’orientation dans les fonds conservés hors du Département, par Sylvie Zaidman, 1999).