Un particulier, une entreprise, une association
Les Archives départementales collectent et conservent les archives privées issues d’archives personnelles ou familiales , d’associations ou d’entreprises, qui constituent souvent une source complémentaire et indissociable des archives publiques.
En effet, témoins d’une époque ou d’une activité économique ou sociale, elles documentent de manière originale et irremplaçable l’histoire du territoire départemental.
N’hésitez pas à nous contacter si vous pensez que vos archives (papiers, photographies, plans…) présentent un intérêt historique et que vous souhaitez nous les confier. Un archiviste procédera à un examen des documents à des fins d’évaluation préalable.
Plusieurs voies d’entrée sont possibles, dont les principales sont :
- le don : il s’agit le plus souvent d’un don manuel formalisé par une lettre d’intention de don. Dans ce cas, les archives deviennent la propriété du Département.
- le dépôt : le déposant reste propriétaire de ses archives. Les modalités de communication et de valorisation des archives sont fixées en concertation avec lui dans un contrat de dépôt. Le dépôt est soumis à l’approbation des élus du Conseil départemental, il donne donc lieu à une délibération.
Vous trouverez ci-dessous les modèles de lettre de don et de contrat de dépôt, ainsi que le volet amiante, annexe obligatoire à tout contrat d'entrée quelque soit la voie (modalité juridique) de celle-ci (pour plus d'informations, voir la rubrique "Le risque amiante").
Les autres modalités (achat, dation, legs), moins usitées, sont adaptées dans des cas particuliers. Le personnel des Archives départementales vous conseillera sur la solution la plus appropriée à votre situation.
Les archives privées font l’objet du même traitement que les archives publiques : tri, classement, conditionnement et conservation propres à la conservation définitive, rédaction d’un inventaire, communication en salle de lecture (selon les modalités fixées par le déposant, le cas échéant) et valorisation.
