2e conservation des hypothèques de la Seine à Saint-Denis

• Présentation du producteur

  N.B. Jusqu'en 1860 le ressort de la 2e conservation des hypothèques de la Seine s'étendait sur l'ensemble de l'arrondissement de Saint-Denis : Auteuil, Passy, Les Batignolles-Monceau, Montmartre, La Chapelle, La Villette, Belleville, Charonne (auj. XVIe à XXe arrondissements de Paris) ;...

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  N.B. Jusqu'en 1860 le ressort de la 2e conservation des hypothèques de la Seine s'étendait sur l'ensemble de l'arrondissement de Saint-Denis : Auteuil, Passy, Les Batignolles-Monceau, Montmartre, La Chapelle, La Villette, Belleville, Charonne (auj. XVIe à XXe arrondissements de Paris) ; Asnières, Boulogne, Clichy-la-Garenne, Colombes, Courbevoie, Gennevilliers, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Suresnes (auj. Hauts-de Seine) ; Aubervilliers, Bagnolet, Bobigny, Bondy, Le Bourget, La Courneuve, Drancy, Dugny, Epinay-sur-Seine, L'Ile-Saint-Denis, Noisy-le-Sec, Pantin, Pierrefitte, Le Pré-Saint-Gervais, Romainville, Saint-Denis, Saint-Ouen, Stains, Villetaneuse (auj. Seine-Saint-Denis). De 1860 à 1900, ce ressort est amputé des XVIe à XXe arrondissements de Paris et augmenté des communes de Rosny-sous-Bois et Villemonble.

   

• Présentation du contenu

  Transcriptions et inscriptions hypothécaires, tables alphabétiques.

• Mode de classement

  Fonds non coté en cours de classement.

• Instruments de recherche

  Instrument de recherche disponible en salle de lecture