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Etat général des fonds

 

Archives anciennes : du Moyen Âge à 1790

  • Indexation

  • Modalités d'entrée

    Les rares fonds anciens ici décrits sont entrés aux Archives de la Seine-Saint-Denis par le biais de la dévolution des archives des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise. Ils proviennent des institutions d’Ancien Régime supprimées et des séquestres révolutionnaires.

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