Notaires

• Présentation du contenu

  Les actes des notaires constituent une source irremplaçable de l’histoire du territoire séquano-dyonisien. Ils couvrent une infinité d’aspects de la vie familiale, économique, sociale et culturelle de la population. Ils documentent avec précision l’évolution des espaces ruraux, urbains et...

   ...  

  Les actes des notaires constituent une source irremplaçable de l’histoire du territoire séquano-dyonisien. Ils couvrent une infinité d’aspects de la vie familiale, économique, sociale et culturelle de la population. Ils documentent avec précision l’évolution des espaces ruraux, urbains et industriels. Ils sont aussi un complément très riche aux registres paroissiaux et d’état civil pour les recherches généalogiques.

  En vertu des dispositions du code du patrimoine, les minutes et répertoires des notaires sont librement communicables après un délai de 75 ans (Voir les règles de communicabilité).

   

• Modalités d'accès

  Répertoire disponible en salle de lecture.

• Indexation

• Modalités d'entrée

  Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les minutes et répertoires de neuf études notariales. Les fonds les plus anciens, remontant pour certains à la fin du XVIe siècle, ont été versés par les Archives nationales (Minutier central des notaires de Paris) pour les études...

   ...  

  Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis conservent les minutes et répertoires de neuf études notariales. Les fonds les plus anciens, remontant pour certains à la fin du XVIe siècle, ont été versés par les Archives nationales (Minutier central des notaires de Paris) pour les études de l’ancien département de la Seine et par les Archives départementales des Yvelines pour celles de l’ancienne Seine-et-Oise. Les études ont effectué par la suite des versements complémentaires dont les plus récents vont jusqu’en 1952.