Etat général des fonds
Archives modernes : de la Révolution à la création du Département (1964)
Présentation du contenu
Les instruments de recherche existants ne permettent pas toujours de déterminer avec précision le producteur des documents décrits. Cependant la grande majorité de ces fonds provient des services préfectoraux de la Seine et de la Seine-et-Oise.
Mode de classement
En fonction des modes de classement opérés aux Archives de la Seine et de la Seine-et-Oise, les bornes chronologiques dépassent souvent celles fixées par le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (1790-1940). C’est la raison pour laquelle il a été choisi de présenter ici...
...
Indexation
Modalités d'entrée
Comme les archives anciennes, les fonds publics postérieurs à la Révolution française proviennent pour la plupart de la dévolution des archives des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise. Ils émanent d’institutions ayant eu leur siège dans le territoire de l’actuelle...
...
